République Fédérale Galactique
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
République Fédérale Galactique

Tous citoyens du ciel, unis dans la diversité
 
AccueilDernières imagesRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -39%
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON ...
Voir le deal
1190 €

 

 La Constitution

Aller en bas 
AuteurMessage
Hateutia
président fédéral
président fédéral
Hateutia


Messages : 140
Date d'inscription : 19/09/2009

La Constitution Empty
MessageSujet: La Constitution   La Constitution Icon_minitimeMer 23 Sep - 17:48

Constitution de la Répuplique Fédérale Galactique:

Préambule: Dans la croyance profonde que l'humanité est bonne et vivra dans la paix et la prospérité, les membres de la République jurent fidélité à la Constitution de la République Fédérale. La République Fédérale Galactique ambitionne d'offrir à ses membres une vie de paix, d'harmonie et de prospérité en protégeant ses membres des dangers extérieurs mais aussi de défendre la démocratie dans l'univers. Elle doit donc devenir une grande Fédération qui acceptera des styles de sociétés très différentes en son sein.

Article 1: Tout les membres de la République Fédérale sont souverains dans leur planètes respectives dans tous les domaines publics. Seule la politique étrangère et la défense est guidée par la République. Elle peut cependant se voir attribuer des fonctions supplémentaires si les membres de la République le souhaitent.

Article 2: Tous les membres de la République Fédérale sont membres du Sénat. Chaque membre y a une voix. Le Sénat décide de la politique étrangère à majorité. Le nombre de mandats est illimité et les élections ont lieux à intervalle de quatre semaines.

Article 3: Le président fédéral propose les résolutions au Sénat et préside les assemblées. Il contrôle la mise en application des résolutions adoptées. Il est élu à la majorité.

Article 4: Le président fédéral est assisté dans sa tâche par le conseil des ministres. Il doit être constitué de 3 membres. Le Conseil Fédéral est également une instance élue.
Un de ses membres est le Juge suprême qui peut en cas de délit grave, prononcer l'exclusion définitive de l'alliance.
Un autre est responsable de l'armée est en charge de la politique étrangère. Il doit donc participer aux négociations avec les autres alliances.
Le dernier sera en charge de l'économie et du commerce: Toutes les formes de redistribution ou d'échanges doivent êtres encouragées (il sera en charge du Fond de développement).

Article 5: Les libertés fondamentales de libertés d'expression, de critique et de participation aux débats et aux votes sont des droits fondamentaux et intouchables. Nuls ne peut les violer!

Article 6: La République Fédérale Galactique a pour vocation d'accepter tous ceux qui demandent à rejoindre sa sphère de protection, de prospérité et d'échanges. Tout le monde est autorisé à la rejoindre sans distinction de points, de position ou de développement.
Revenir en haut Aller en bas
http://republiquefederale.monalliance.net
 
La Constitution
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
République Fédérale Galactique :: Constitution & textes fondamentaux :: Constitution et les lois-
Sauter vers: